Actionnariat

Le registre des mouvements de titres est crucial pour suivre l’évolution du capital, en répertoriant chaque transaction (cessions, démembrements, nantissements). Il doit être conforme à la réglementation.

Avec Alex : La gestion des titres est automatisée avec un ancrage blockchain garantissant la transparence. L'ordonnance "blockchain" de 2017 permet de dématérialiser les registres légaux, et vous pouvez télécharger un certificat d’ancrage à tout moment. De plus, l'outil est extrêmement flexible : vous pouvez ajouter, réordonner ou modifier les titres rapidement et simplement.

L’ancrage se fait étape par étape. Après un premier ancrage, vos éditeurs ancrent sur la blockchain seulement les transactions choisies, sans figer tout le registre des mouvements de titres. Avant une cession, les écritures se préparent sans être ancrées. Une fois l’opération finalisée, elles sont ancrées et le certificat d’ancrage se joint au contrat de cession. Lors d’un ancrage partiel, vous téléchargez la version ancrée et la version complète du registre des mouvements de titres.

Les certificats du registre des mouvements de titres renvoient vers une page publique de vérification. Une banque ou un auditeur y contrôle, sans compte Alex, que les mouvements sont bien ancrés sur la blockchain, en collant les empreintes du certificat ou en saisissant les informations d’un mouvement pour recalculer sa preuve.

Chaque mouvement garde son justificatif à côté de lui :

1. Ouvrez le registre des mouvements de titres, en dehors du mode édition.

2. Survolez la transaction : l’option de liaison apparaît.

3. Choisissez le document de la société à relier.

Pour retrouver un mouvement, filtrez le registre des mouvements de titres par type de titres, type de transaction, compte ou date. Une seule barre d’outils réunit ces filtres et le bouton Nouveau mouvement.

Une société qui tient encore son registre des mouvements de titres sur papier peut l’ajouter à Alex, depuis la table de capitalisation ou en donnant ce type à un document depuis la page Documents.

La table de capitalisation reflète l’état du capital social avant et après dilution. Elle est indispensable pour visualiser la répartition des actions et comprendre les effets sur le capital.

Avec Alex : Cette table est générée automatiquement à partir des mouvements de titres et vous permet d’évaluer la dilution avec précision. Elle est disponible en format Excel pour une flexibilité maximale.

La table s’affiche en entier, sans défilement interne, comme le reste de la page.

Pour lire votre capital par type d’investisseur :

1. Ouvrez la table de capitalisation.

2. Regroupez les actionnaires par catégorie d’investisseur.

3. Créez, renommez, colorez ou supprimez vos catégories sur la page même.

Une ligne de catégorie s’affiche au-dessus de ses membres, et un bouton développe ou réduit tout. Le regroupement suit dans l’export Excel, où les parts démembrées ne sont plus comptées deux fois et où figurent le représentant légal et son email. Un interrupteur masque les anciens actionnaires sans titres, et dans la répartition du capital, les petites participations se regroupent dans Autres.

Choisissez une date pour afficher l’actionnariat de la société tel qu’il était ce jour-là, sur la répartition du capital comme sur la table de capitalisation. L’historique du capital n’a qu’un seul sélecteur de date, et un bouton vous ramène en un clic à la situation actuelle. Les fausses alertes d’incohérence ne s’affichent plus quand vous consultez une date passée.

Chaque actionnaire dispose d’un compte individuel mis à jour en fonction des mouvements de titres, ce qui permet de suivre les parts détenues en temps réel.

Avec Alex : Ces comptes sont mis à jour automatiquement et peuvent être téléchargés au format PDF, offrant ainsi un suivi précis et transparent.

Chaque actionnaire a aussi sa page : ses mouvements regroupés par classe de titres, sa part du capital avant et après dilution, et des exports PDF et Excel. Un utilisateur qui n’est qu’actionnaire arrive directement sur ses participations.

Dans un démembrement, les comptes nue-propriété et usufruit manquants sont nommés et se créent ensemble.

Certaines sociétés gèrent des registres complexes comme les actions de préférence ou les obligations convertibles.

Avec Alex : Nos modules spécifiques, développés en collaboration avec des cabinets d’avocats, permettent une gestion fluide et conforme des registres les plus complexes.

La migration des registres existants peut être un défi, surtout pour les grandes entreprises avec des registres complexes.

Avec Alex : La migration est simplifiée et rapide. Vous pouvez modifier les écritures, importer des données via Excel, et calculer automatiquement les incidences sur votre actionnariat. Le tout se fait avec une grande flexibilité, facilitant l’intégration des titres et leur réorganisation.